Changer le titulaire d’un scooter 50cc est l’une des démarches administratives les plus simples et économiques. En fait, c’est même tellement facile qu’on osera dire que c’est un jeu d’enfant. C’est bien simple : à moins de ne pas savoir lire, il est impossible de s’y perdre. Et pour cause : il suffit de se rendre sur le site de l’ANTS (ou de passer par un prestataire agréé), de suivre les instructions, de télécharger les documents demandés et de payer les taxes. Ce qui nous amène au second point : le coût. Côté prix, on est sur ce qui se fait de moins cher dans l’univers de la carte grise. Au total, il vous en coûtera 11 € (taxe de gestion) auxquels pourront s’ajouter 2,76 € (frais d’acheminement). Mais ce n’est pas tout : si vous habitez dans une zone rurale ou dans certaines collectivités, vous pourrez même être exonéré des frais d’acheminement. Vous ne trouverez pas de démarche plus économique, rapide et simple. D’ailleurs, si vous trouvez plus simple, on vous rembourse la différence Simples faits : 1) Le changement de titulaire d’une carte grise pour scooter 50cc est le moins cher possible (11 € + frais d’acheminement) 2) Il est aussi le plus rapide (compter 5mn montre en main) et le plus simple (impossible de s’y perdre). 3) On vous explique en détail comment faire, mais il vous faudra : 1) un email 2) une carte bancaire 3) une connexion Internet. Problème résolu.
Quel est le prix total pour le changement de titulaire d’une carte grise de scooter 50cc ?
Difficile de faire plus direct : changer le titulaire d’une carte grise pour un scooter 50cc, c’est 11 € pile. C’est tout ! Pas de taxe régionale, pas de malus écolo, zéro embrouille avec des frais cachés. La seule variable : la fameuse redevance d’acheminement à 2,76 €, qui peut sauter dans certaines zones (mais faut pas rêver). Donc, pour la majorité des cas, on arrive à un total de 13,76 € pour tourner les clefs sans mauvaise surprise. On est là pour les vrais trucs — pas besoin d’en faire des caisses ou de sortir du jargon incompréhensible.
- 11 € taxe de gestion fixe
- 2,76 € redevance acheminement
- Total : 13,76 € (hors exonérations)
Les cyclomoteurs 50cm³ bénéficient d’une fiscalité avantageuse, une vraie opportunité pour les propriétaires !
Comparaison rapide avec d’autres cylindrées et véhicules
| Véhicule | Taxe gestion | Acheminement | Total |
|---|---|---|---|
| Scooter 50cc | 11 € | 2,76 € | 13,76 € |
| Moto 125cc (MTL) | 11 € | 2,76 € | 13,76 € |
| Voiture | 11 € | 2,76 € | 13,76 € |
Ça surprend toujours : sur la base administrative pure, tout le monde paie pareil pour changer la carte grise. Mais pour les grosses cylindrées ou la voiture, gare aux chevaux fiscaux et aux taxes régionales qui s’empilent dans certains cas ! Ça, c’est autre chose.
Détails des taxes et redevances pour un cyclomoteur 50cc
La taxe de gestion fixe à 11 €
Étonnant mais vrai : la taxe de gestion reste verrouillée à 11 €. Sa mission ? Juste financer la paperasse, point barre. C’est la caution administrative pour que tout le monde paye la même chose, Peugeot Kisbee ou vieux Piaggio Zip, pas de favoritisme. On pense que changer sa carte grise en ligne, c’est gagné d’avance… eh bien non : entre bugs sur le site ANTS et scans refusés, même les plus geeks peuvent virer chèvre. Pourtant sur le papier, c’est censé être un jeu d’enfant. Cette situation pourrait presque inspirer un roman kafkaïen.
La redevance d’acheminement (2,76 € ou exonération)
À ajouter systématiquement : 2,76 €, c’est ce qui couvre l’envoi postal sécurisé du titre chez toi. Plutôt rare : tu peux t’en tirer sans la payer si ta mairie est branchée ANTS ou si tu vis au fond d’une collectivité rurale ultra-connectée — mais franchement, ne compte pas dessus tous les jours.
Exonérations possibles (zones rurales, collectivités)
Certains n’ont rien à sortir du portefeuille pour l’acheminement : il faut habiter dans une zone où la mairie a signé avec l’ANTS ou que le service postal soit remplacé par une remise directe en main propre (rare). Pour beaucoup de propriétaires de scooter urbain type Kisbee ou Zip, c’est peanuts niveau économie… sauf quand on additionne tous les frais chaque année ! Bref : avantage réservé aux ultra-initiés.
Checklist pour ne pas se faire avoir :
- Vérifier zone géographique
- Confirmer dossier complet
- Valider exonération si éligible
Documents indispensables pour réussir votre démarche en ligne
Prépare-toi, la paperasse va te tomber dessus sans prévenir : chaque pièce a son poids, et aucun service ANTS ne te rattrapera si tu fais l’impasse. On passe au crible les documents qui font la loi :
Cerfa 13749*01 : déclaration de cession
Le Cerfa 13749*01, c’est le graal pour prouver la cession du scooter. Deux exemplaires identiques, celui du vendeur et celui de l’acheteur — pas un de moins, sinon retour à la case départ. Prends ton temps : tu notes dans la case F1 « Piaggio Zip 2T, 49 cm³, ZAPC0600… ». C’est limpide, pas besoin d’inventer.
« Sans ce formulaire, le changement de titulaire est impossible. »
Justificatif d’identité et de domicile à jour
Ici, zéro place à la fantaisie : scan couleur, PDF ou photo nette (bon courage pour les scans tordus). Accepté : facture d’eau/électricité <3 mois, avis d’imposition ou quittance loyer. Pour gratter du temps et éviter d’uploader trois fois le même doc moisi : passe par FranceConnect. C’est rapide (quand ça marche) et ça évite certains blocages idiots.
Carte grise actuelle et certificat de non-gage
Carte grise rayée par l’ancien proprio avec mention « vendu le… » obligatoire ! Le certificat de non-gage (situation administrative), il se chope en ligne sur le site du Ministère ou l’ANTS. On peut être tenté de zapper cette étape — mais là tu cuisines avec des allumettes près d’un jerrican : tu risques blocage ANTS et galère si litige plus tard. Oui c’est fun sur le moment, mais dangereux.
Attestation d’assurance AM/BSR et ASSR1 ou ASSR2
Dernier volet sous-coté : une simple attestation d’assurance suffit pour un 50cc — la « carte verte » quoi. Pour piloter légalement ton scooter 50cc, le permis AM (ex-BSR) est imposé depuis tes 14 ans. Pas besoin de rouler avec tout l’attirail permis moto !
Étapes pas-à-pas pour un changement de titulaire sur l’ANTS
Changer la carte grise d’un scooter 50cc, ça paraît bête comme chou – mais on va pas se mentir, chaque clic compte et l’erreur ne pardonne pas. On est là pour les vrais trucs, alors accroche-toi : voici le parcours sans bullshit.
Création ou connexion via FranceConnect
Tu débarques sur le portail officiel ANTS et tu cliques direct « Mon espace », pas d’hésitation. Là, deux choix : identifiant/mot de passe (classique) ou FranceConnect si tu veux t’éviter des galères de création de compte.
Sélectionne FranceConnect, choisis ton service préféré (impots.gouv.fr, Ameli…), autorise la connexion. Ça y est, t’es sur ton dashboard perso avec le menu Carte grise ouvert :
Chaque étape est guidée, mais des bugs ou déconnexions peuvent survenir. Pensez à sauvegarder régulièrement.
Saisie des informations du cédant et du cessionnaire
Tu tapes le numéro d’immatriculation du scooter dans la case prévue, puis tu renseignes les infos du vendeur (cédant) et de l’acheteur (cessionnaire). On te demande l’identité complète (nom, prénom, date/lieu de naissance), adresse précise (gare aux fautes !), date de cession. Renseigne exactement ce qui figure sur les papiers – anti-fake intégral.
Un simple code postal mal saisi peut retarder la procédure de plusieurs semaines. Personne n’en parle… sauf ceux qui attendent leur CPI comme des âmes en peine.
Téléversement des justificatifs scannés
On attaque la partie « upload » où beaucoup perdent patience. Les fichiers doivent faire moins de 5 Mo chacun. Formats acceptés : PDF, JPG – point barre. Ne joue pas avec le feu du nommage exotique : privilégie identite.pdf, domicile.pdf, etc. Un intitulé au pif peut suffire à foutre ton dossier en vrac pour une broutille logicielle.
Avant de valider, vérifiez chaque pièce scannée pour garantir leur lisibilité. Un document illisible entraîne un refus quasi certain.
Paiement sécurisé et suivi du CPI ⭐️⭐️⭐️⭐️☆
Paiement uniquement par carte bancaire (CB, Visa, Mastercard), module sécurisé façon e-commerce classique suivant les normes ANTS. La somme tombe : 11 € taxe + 2,76 € acheminement (sauf rare exonération locale). Dès validation du paiement tu reçois illico ton CPI (certificat provisoire d’immatriculation) à télécharger depuis ton espace ANTS.
Astuce : notez soigneusement votre numéro de dossier après paiement. Il est indispensable pour suivre l’avancement ou relancer si nécessaire. Certains reçoivent leur CPI dans la minute… d’autres poireautent trois jours pour une simple signature électronique qui coince dans les tuyaux administratifs.
Délais, pièges et astuces pour éviter les galères
Délais légaux et réalité terrain
Sur le papier, l’ANTS t’envoie un certificat provisoire (CPI) sous 24 h chrono. Pour la carte grise définitive, l’administration annonce 3 à 7 jours max avant qu’elle n’atterrisse dans ta boîte aux lettres. Voilà pour la théorie ! Mais la réalité, c’est parfois une attente à rallonge : bug du site, dossier mal fichu, ou administratif en RTT. On a déjà vu des scooters bloqués trois semaines sans motif valable – la procédure express, ça existe mais c’est pas la norme.
Erreurs courantes à ne surtout pas commettre
Là, c’est le carnage habituel : justificatif d’identité expiré, scan mal cadré ou illisible, adresse de domicile plus à jour depuis six mois... Tu vires direct dans les limbes ANTS. Autre boulette : formulaire Cerfa mal rempli ou nom/prénom inversés. Croire que le service va « faire l’effort » ? Non ! Ça, c’est autre chose : chaque oubli te renvoie au départ.
Astuce express : préparer un dossier « à l’arrache » mais complet
Règle de base : tout anticiper en mode check-list. Pré-remplis tes formulaires, scanne chaque document proprement (tu fais un test sur un autre site si t’es parano), et garde ton moyen de paiement sous la main. Rien de plus efficace — tu gagnes un temps fou et tu limites les emmerdes !
Checklist ultime avant de valider ton dossier carte grise scooter 50cc :
- Formulaires pré-remplis (Cerfa et co.)
- Scans propres (identité, domicile…)
- Moyen de paiement prêt (CB, Visa)
Que faire en cas de refus ou d’oubli d’un document ?
Procédure de recours et contacts utiles
Un refus ANTS, c’est pas la fin du monde : commence par un recours gracieux direct dans ton espace ANTS, rubrique « Suivi de dossier ». Si ça patine, utilise le formulaire de contact en ligne pour joindre un conseiller. Besoin d’un humain ? Compose le numéro vert officiel ANTS : 34 00 (prix appel local) ou écris à contact-ants[@]interieur.gouv.fr. Ne reste jamais inactif : chaque jour compte après le refus.
Formulaire Cerfa complémentaire et mise à jour
Si tu dois modifier ton dossier, télécharge le Cerfa 13750*07 (dispo sur service-public.fr ou l’ANTS) pour demander la régularisation ou compléter la demande. Selon la situation (exemple : procuration), complète aussi le Cerfa 13757 pour une démarche par un tiers. Ajoute-les au dossier via l’espace « Mes démarches » sur l’ANTS. Prends bien la dernière version du formulaire — les anciennes sont souvent refusées cash.
Risque de contravention et comment l’éviter
Vous disposez de 30 jours maximum après l’achat pour mettre à jour la carte grise. Passé ce délai, c’est direct la sanction : contravention de 4e classe, soit environ 135 €. Et n’oublie pas que rouler sans permis AM/BSR validé = double peine. Pas d’excuse ni tolérance, même si ta paperasse traîne dans les tuyaux administratifs !
Passez à l’action sans perdre de temps
Rien ne sert d’user la gomme sur des forums ou d’attendre le déclic : le changement de titulaire pour un scooter 50cc, c’est limpide — une poignée d’euros, quelques scans et ta liberté sur deux roues est assurée. Payer tes taxes, ce n’est pas une punition, c’est la garantie officielle de rouler tranquille : un investissement indispensable pour tracer où tu veux, sans regards dans le rétro. Prêt à passer à l’action ? C’est le moment idéal. Fonce sur l’ANTS, valide ton dossier, et goûte à la vraie autonomie. C’est ça, le move des connaisseurs.
